Fonctionnement du marché

Les instruments financiers tels que définis par l’article 2 de la loi n°44-12 relative à l’appel public à l’épargne et aux informations exigées des personnes morales et organismes faisant appel public à l’épargne, à l’exclusion des instruments financiers à terme :

• Les titres de capital représentés par les actions et autres donnant ou pouvant donner accès, directement ou indirectement, au capital ou aux droits de vote, transmissible par inscription en compte ou par tradition ;
• Les titres de créance qui représentent chacun un droit de créance sur la personne morale qui les émet, transmissibles par inscription en compte ou par tradition, à l’exclusion des effets de commerce ;
• Les titres négociables émis par des OPC :
  • Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières,
  • Les organismes de placement collectif en capital ;
  • Les fonds de placement collectif en titrisation ;
  • Les organismes de placement collectif immobilier.

Modèle de marché

• Marché centralisé et dirigé par les ordres ;
• Passage obligé par le marché pour toute transaction sur titres cotés ;
• Passage obligé par les intermédiaires agrées (sociétés de bourse) ;
• Transparence des ordres et des transactions ;
• Un marché central et un marché de blocs ;
• Encadrement des cours par le principe de réservation.

Modèle post-marché

• Régime de titres dématérialisés avec un dépositaire central ;
• Dénouement des transactions sécurisé et automatisé ;
• Système de garantie de bonne fin des transactions.

Les transactions sur instruments financiers admis à la cote de la bourse des valeurs ne peuvent s'opérer qu'à la Bourse des valeurs et par l'entremise de sociétés de bourse agréées.

Une transaction étant définie comme tout transfert de propriété de titres cotés.

La négociation des instruments financiers admis à la bourse des valeurs se fait d’une manière automatique sur une plateforme technologique, fournie par LSEG Technologies, filiale technologique du London Stock Exchange Group (LSEG) et l’un des principaux développeurs mondiaux de systèmes de trading de haute performance.

Les instruments peuvent être négociés sur le carnet d’ordres central, le carnet d’ordres de Blocs et le carnet d’ordres d’enchères :

Carnet d’ordres central (Normal Order Book) : le carnet d’ordres central correspond au marché central, sur lequel sont transmis les ordres sans condition de taille.

Carnet d'ordres de blocs (Normal Order Book) : c’est un carnet d’ordres, réservé aux ordres de blocs, qui permet l’exécution des ordres compatibles. Les ordres doivent respecter les conditions de taille et de prix.

Carnet d'ordres d'enchères (Auctions Order Book) : c’est un carnet d’ordres pouvant être utilisé occasionnellement pour réaliser des opérations d'enchères en dehors du carnet d'ordres central. Il peut notamment être utilisé pour la réalisation des ventes aux enchères des titres saisis.

Sur les carnets d’ordres central et d’enchères, les ordres sont classés et exécutés selon deux règles de priorité :

• priorité par rapport au prix d'abord ;
• puis priorité par rapport au temps de la saisie de l’ordre.