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Dernière mise à jour : 31/12/2012
 MARCHES

Descriptif


Le principe de base qui gouverne le système de dénouement des transactions est la simultanéité de la livraison des titres contre le règlement des espèces. Le dénouement des transactions conclues entre les intervenants, sur les marchés organisés par la Bourse de Casablanca, se réalise par la livraison des titres contre le règlement des espèces, de manière concomitante. Cette condition est couplée au respect d'un délai de place normalisé. Il s'agit de la durée qui sépare la date de la transaction de celle de son dénouement théorique. Elle est fixée à 3 jours de bourse ouvrables depuis mai 2001.
Le règlement/livraison s’organise autour de trois filières :
  • La filière Ajustement qui enregistre et contrôle les ajustements des transactions par les dépositaires sur la base des avis d'opéré produits par les sociétés de bourse à l'occasion de chaque exécution en bourse. Elle assure par la même occasion la préparation du dénouement. Les flux sortant de cette filière sont dénommés "flux SBI" (Sociétés de Bourse Intermédiaires).
  • La filière Bourse qui assure le traitement des transactions initiées par les sociétés de bourse sur les marchés organisés par la Bourse de Casablanca. Les flux sortant de cette filière sont dénommés "flux ISB" (Inter- Sociétés de Bourse).
  • La filière Dénouement qui assure simultanément la livraison des titres contre le règlement des espèces après vérification des provisions des intermédiaires. Elle est placée sous le contrôle de Maroclear.
 

   


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