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Dernière mise à jour : 01/12/2016
 MARCHES

Structure du marché


 La Bourse des Valeurs est un marché réglementé sur lequel sont négociées les valeurs mobilières. Il comprend un Marché Central, un marché de Bloc, d’Enchères et d’Affichage :
Carnets d'ordres

 1-1 Carnet d’ordres central (Normal Order Book):
Le carnet d’ordres central correspond au marché central, sur lequel sont transmis les ordres sans condition de taille.

1.2 Carnet d'ordres de bloc (Normal Order Book) :
C’est un carnet d’ordres, réservé aux ordres de blocs, qui permet l’exécution des ordres compatibles. Les ordres doivent respecter les conditions de taille et de prix.
 

Condition de taille minimum :   

La Taille Minimum de Blocs (TMB) est déterminée pour chaque valeur en fonction de l’évolution, pendant les trois mois précédents, des critères suivants :
- La moyenne quotidienne des titres échangés sur le marché central;                              
 - Le cours moyen constaté sur le marché de blocs;                         
 - Le cours moyen constaté sur le marché central;                                           
 - La quantité moyenne échangée sur le marché de blocs
Si le volume correspondant à cinq fois la quantité moyenne des titres échangés sur le marché central au cours des trois derniers mois est supérieur au volume moyen du marché de blocs, la TMB retenue est égale à cinq fois la moyenne quotidienne des titres échangés sur le marché central. Dans le cas contraire, la TMB est la quantité obtenue en divisant le volume moyen du marché de blocs, par le cours moyen du marché de blocs durant les trois derniers mois.
Pour les valeurs nouvellement inscrites, la Taille Minimum de Blocs est déterminée selon des critères suivants :
 - Capitalisation flottante à l’introduction de l’émetteur ;
Capitalisation flottante = (ND*CB)/NC Avec : ND=Nombre de titres diffusés dans le public par la société CB : Capitalisation boursière à l’introduction de l’émetteur NC : Nombre de titres correspondant au capital de la société - TMB moyenne des valeurs comparables, composant la tranche Ti à laquelle appartient la valeur à introduire, déterminée en fonction de la capitalisation boursière. Les tranches de capitalisation boursière retenues sont définies comme suit :
Pour les valeurs nouvellement inscrites, la TMB retenue est la plus élevée des volumes V1 et V2 [max (V1 ; V2)] : - V1 = X% * Capitalisation flottante
Si le volume V1 est supérieur au volume V2, la TMB retenue est la quantité obtenue en divisant V1 par le cours d’introduction. Dans le cas contraire, la TMB retenue est la TMB moyenne. La TMB retenue est appliquée durant les trois premiers mois suivant l’introduction de la valeur.
Par la suite, la TMB sera mise à jour selon les règles usuelles.
-          La TMB d’une valeur est arrondi au multiple de 100 le plus proche de la TMB calculée.
-          La TMB d’une valeur ne peut être inférieure au plus petit des seuils suivants :
100 titres, pour les titres de créances, et 10.000 titres pour les titres de capital ayant une valeur nominale de 100 dirhams, ou une quantité équivalente en fonction de leur valeur nominale ; - 2,5% du nombre de titres constituant le capital social de la société.
 La TMB d’une valeur social de la société. Ne peuvent faire l’objet de transactions de blocs les droits de souscription ou d’attribution.

Condition de prix :

L’ordre doit être stipulé à un prix à l’intérieur de la fourchette autorisée La fourchette de prix est définie soit par rapport au cours de clôture de la veille soit par rapport au dernier cours traité.
Valeurs cotées en continu :   
Pour les valeurs cotées en continu, les transactions de blocs s'effectuent à un cours à l’intérieur de la fourchette moyenne pondérée, bornes incluses, définie à partir du Marché Central, ceci dans la limite de la variation maximale appliquée pendant une séance de bourse.
Valeurs cotées au fixing    
          
Pour les valeurs cotées au fixing, les négociations de blocs s'effectuent à des prix compris dans une fourchette, bornes incluses, déterminée sur la base du dernier cours traité,  diminué ou augmenté
 
Blocs stratégiques :
Une transaction de blocs portant sur au moins 5% des titres composant le capital social d’une société cotée, ou sur une quantité représentant au moins 10 fois la Taille Minimum de Blocs, sans toutefois que cette quantité ne soit inférieure à 2,5% des titres composant son capital social, peut être réalisée à un prix compris dans une fourchette de 10% de part et d’autre de la fourchette moyenne pondérée pour les valeurs cotées en continu. Dans le cas des valeurs cotées au fixing, la transaction est effectuée au dernier cours traité diminué ou augmenté de 10%.
Toutefois, après accord du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières, le même traitement peut être appliqué sur un ensemble de transactions composant conjointement une seule opération, même si celles-ci ne portent pas individuellement sur un nombre de titres respectant les conditions de quantité précisées ci-dessus.
Par dérogation au premier alinéa et après accord du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières, l’opération peut toutefois être conclue à des conditions de prix différentes, sous réserve qu’elle porte sur au moins 5% des titres composant le capital social et quelle revête un caractère stratégique.
La fourchette des cours sur la base de laquelle peuvent être effectuées les transactions de blocs est publiée par la Bourse de Casablanca à l’issue du fixing.
 
Déclarations des transactions de blocs :
Les ordres de blocs doivent être libellés à des prix compris dans une fourchette, bornes incluses,
déterminée sur la base du dernier cours traité, ou du cours de référence, diminué ou augmenté
d'une marge de variation maximale.
La marge de variation maximale, fixée par la Société Gestionnaire par valeur ou groupe de
valeurs, ainsi que les modalités de calcul de la fourchette de prix sont publiées par Avis, après
avis de l’AMMC.
Les transactions de blocs sont interdites :
- lorsque la valeur est suspendue ;
- en cas d'offre publique d'achat, d'échange ou de retrait sur la valeur concernée durant la période de l'offre ;
- pour les valeurs nouvellement inscrites à la cote en l'absence d'un premier cours traité sur le marché central ;
- lorsque la valeur est réservée sur le marché central
1.3 Carnet d'ordres d'enchères (Auctions Order Book):
C’est un carnet d’ordres pouvant être utilisé occasionnellement pour réaliser des opérations d'enchères en dehors du carnet d'ordres central. Il peut notamment être utilisé pour la réalisation des ventes aux enchères des titres saisis.
1.4 Carnet d'ordres d'affichage (Bulletin Board Order Book) :
C’est un carnet d’ordres qui permet d’afficher des prix indicatifs à l’achat et à la vente. Il peut être utilisé pour la cotation des titres non cotés sur le marché réglementé (Bons de Trésor par exemple).
La négociation et l’exécution des ordres sont réalisées en dehors du marché et les transactions sont déclarées par la suite à la Bourse.

 

 

 

   


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